Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 11·fr
    ...Monsieur Belgacem Salah, est chargé des fonctions de consul généra...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 16·fr
    ...— L'attribution d'un emploi fonctionnel des services extérieurs su...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 31·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Chokri Halabiya, professe...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 21·fr
    ...Monsieur Ali Raoufi, inspecteur du travail, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 4·fr
    ...eur principal est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint à l'In...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 13·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 26·fr
    ...Si la sanction définitive ne comporte pas à titre principal ou à t...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...es finances, est chargée des fonctions de chef de service de l'ins...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 13·fr
    ...inistrateur, est chargée des fonctions de directeur de la coopérat...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 4·fr
    ... l'Intérieur, est chargé des fonctions de Directeur Général de l'A...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 16·fr
    ...- les fonctionnaires titulaires en activité appartenant au moins à...
  • Journal Officiel·2020 / N°053·page 5·fr
    ...l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 40·fr
    ...que et les modalités de leur fonctionnement, Vu le décret n° 97-9...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 22·fr
    ...| Etablissement et emploi fonctionnel | | | Catégorie des per...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 39·fr
    ...ns de sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 29·fr
    ...- être fonctionnaire de la sous-catégorie A2 ayant exercé à la con...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 9·fr
    ... général de l'intérieur, des fonctions de secrétaire général du mi...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 2·fr
    ...2070 Cessation de fonctions d'un sous-directeur... 2070
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 3·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS **Par décret n° 2008-1752 du 2 mai 2008...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 3·fr
    ...2947 Cessation de fonctions d'un secrétaire général... 2948 Cessat...