Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 17·fr
    ...La parcelle 6 de la réquisition N° 56529. A l'Est : Pareillement. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 52·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisition N° 63678 déposée a...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 22·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 10·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Allam située à la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 32·fr
    # Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition n° 68663 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé sur la route de la Douane à Kelibia, co...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 34·fr
    ...2 | Réquisition 15424 | Q2 | 25 | 349 | | 43 | Réquisition d'imm...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 31·fr
    # Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition n° 68994 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·2021 / N°061·page 1·fr
    ...cédures d'application des dispositions du chapitre II du décret go...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 15·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 14·fr
    # Gouvernorat de Gabès Suivant réquisition N° 64.350 déposée au t...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 24·fr
    # Gouvernorat de Gafsa Suivant réquisition n° 68616 déposée au Tr...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 21·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2020X00074DIVD2 # ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au quartier de Bouhassina à Sousse près...
  • Annonces Légales·2017 / N°144·page 28·fr
    ...Et celui qui a une contestation se présente par une opposition écr...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 13·fr
    ...72 - Les dispositions des articles 27 et 28, relatives à la tenue ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 31·fr
    ...La réquisition 27.520. Au Sud-Est : T. 92.951, T. 84.960, T. 92.9...
  • Journal Officiel·2020 / N°095·page 7·fr
    Par arrêté du ministre de l'énergie, des mines et de la transition...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 18·fr
    ...Polycrène ou cupolamines à composition stérique modifiée, obtenue ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 28·fr
    ...Hassen Ben Abid --- ## REQUISITION N° 58737 ### GOUVERNORAT DE ...