Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...n, en plus d'une copie des statuts de la société ou de l'associati...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...es dans le cadre des lois, statuts et règlements en vigueur dans l...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ... les articles 36 et 37 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts. Le Président du Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...ciété ; — L'article 7 des Statuts est modifié en conséquence. Po...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...2 exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 3·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 77·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 26·fr
    ...nyme et adopté de nouveaux statuts établis suivant acte sous seing...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 55·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 11·fr
    ...nventions collectives, les statuts et le contentieux du travail. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 8·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2010T05073SANB2 Société de Promotion ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 14·fr
    ...Elle a décidé en outre la modification de l'arrêté 6 des statuts d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...de l'administration et les statuts particuliers des P.T.T. et des ...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 24·fr
    ...## RESOLUTION N° 2 Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 14·fr
    ...odification corréative des statuts de la société. ## Droit préfér...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...— Deux originaux des statuts, deux exemplaires du Procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 13·fr
    ...vrance des diplômes et les statuts du personnel affecté dans les é...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 31·fr
    ...Conformément à l'article 34 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 5·fr
    ... eaux de mer et par les plus hauts flots, sans qu'il y ait lieu de...