80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1958 / N°050·page 14·fr...rant à Sfax, 17, rue des Marabouts, faisant élection de domicile e...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr...Conformément à l'article 29 des statuts, l'assemblée se compose de...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr...exécutif, conformément aux statuts et notamment les articles 16 et...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 10·fr...Deutsche Adresse Produktion GmbH, Nibelungenstrasse 4 à Lautern (C...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
- Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr...a) Approbation des statuts. b) Vérification et reconnaissance de l...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr...ment; 2) à la fixation des statuts du personnel et notamment des s...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 25·fr...rmément à l'article 34 des Statuts de la Société pour le lundi 27 ...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 28·fr...acuation (fosses septiques, égouts, étanchéité, isolation thermiqu...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 33·fr... de l'acte de cession, des statuts de la société et comporter les ...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr...ions ont été apportées aux statuts de la Société, et notamment : ...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 14·fr... sociale est fixée par les statuts. ART. 61. — A la clôture de ch...
- Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr...ur général des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
- Journal Officiel·1968 / N°002·page 24·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 27·fr...Deux copies des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de p...
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 39·fr...4°) Modification éventuelle ou approbation des statuts. 5°) Const...
- Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr...L'article 15 des statuts est modifié en conséquence. Le Gérant H....
- Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr...Les autres clauses des statuts et des actes subséquents sont maint...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr...L'article 2 des statuts de cette société relatif à l'objet social ...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr...» le 6 mars 1963, Folio 12 N° 78, il a été établi les statuts d'un...