Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des Statuts se trouve modifié comme su...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts touchant le chiffre du capital ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 3·fr
    ...ielle pour la réalisation des buts et des principes contenus dans ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ... ont présenté un projet de statuts d'une Société Anonyme qu'ils se...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 14·fr
    ...doit produire copie de ses statuts. Art. 12. — L'agrément est dél...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 12·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts comme suit : Le capital social ...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...onséquence l'article 7 des statuts. **N° 1.412.** ## SOCIETE FLE...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...e majorité prévues par les statuts. **L'assemblée générale annuel...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, deux expéditions de la déclaration d...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ...qu'il suit l'article 6 des statuts : Art. 6. — Le capital social ...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 11·fr
    ...- distribution d'eau, d'électricité; - égouts; - voirie; - éclaira...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...fesseurs universitaires, des hauts cadres et des experts des secte...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ...Par suite, l'article 7 des statuts est modifié et aura désormais l...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...4°) Approbation des statuts et constatation de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° 331 ###...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr
    ...odification à apporter aux statuts comme conséquence de cette augm...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...Les articles V et IV des statuts de la Société sont modifiés en co...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...