80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr...En conséquence, l'article 7 des Statuts se trouve modifié comme su...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr...onséquence l'article 6 des statuts touchant le chiffre du capital ...
- Journal Officiel·1967 / N°014·page 3·fr...ielle pour la réalisation des buts et des principes contenus dans ...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr... ont présenté un projet de statuts d'une Société Anonyme qu'ils se...
- Journal Officiel·1988 / N°085·page 14·fr...doit produire copie de ses statuts. Art. 12. — L'agrément est dél...
- Annonces Légales·2006 / N°057·page 12·fr...e modifier l'article 6 des statuts comme suit : Le capital social ...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr...onséquence l'article 7 des statuts. **N° 1.412.** ## SOCIETE FLE...
- Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr...e majorité prévues par les statuts. **L'assemblée générale annuel...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr...Deux exemplaires des statuts, deux expéditions de la déclaration d...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr...qu'il suit l'article 6 des statuts : Art. 6. — Le capital social ...
- Journal Officiel·1986 / N°043·page 11·fr...- distribution d'eau, d'électricité; - égouts; - voirie; - éclaira...
- Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr...fesseurs universitaires, des hauts cadres et des experts des secte...
- Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr...Par suite, l'article 7 des statuts est modifié et aura désormais l...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr...4°) Approbation des statuts et constatation de la constitution déf...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° 331 ###...
- Journal Officiel·1957 / N°040·page 30·fr...odification à apporter aux statuts comme conséquence de cette augm...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr...Les articles V et IV des statuts de la Société sont modifiés en co...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...