Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 10·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe de Première...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr
    ...xtes réglementaires ou des statuts particuliers concernant les per...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 7·fr
    ...- copie des statuts de la société, le cas échéant pour les personn...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...| 20.000 | | Cochonille | 15.000 | | Marbres bruts | 30.000 |...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...1°) les procureurs de la République et leurs substituts; 2°) les j...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr
    — Modification de l'article 3 des statuts de la société — Pouvoir...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 11·fr
    ...200.000 ; 2°) de compléter comme suit l'article 8 des statuts : «...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 22·fr
    ...733 Série ter, Case 483, l'article 6 des statuts fixant le montant...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 3·fr
    ...— L'enseignement dispensé par les Facultés, Instituts et Ecoles d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 44·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence et le capital...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 32·fr
    ...e, ayant été nommé par les statuts pour la durée de la Société ave...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 18·fr
    ...- Modification des Statuts de la Société. - Fusion avec la SORETRA...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 5·fr
    ...diplomatiques, Conaciens des buts et des principes de la Charte d...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...pair; B) Modification des statuts en conséquence. Le texte des r...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 26·fr
    ... cadre de l'article 24 des statuts. 2°) Questions diverses. Le C...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 11·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 28·fr
    ...— Modification des statuts. Pour avoir le droit d'assister ou de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ... aux articles 20 et 22 des statuts à l'exception de ceux relatifs ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...Les statuts déposés sont visés par Monsieur le Secrétaire d'État à...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 7·fr
    ... dérogation temporaire aux statuts particuliers des Personnels de ...