80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 36·fr...ation; 5° Approbation des statuts et constatation de la constitut...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 7·fr...Conformément à l'article 28 des statuts, l'Assemblée se compose de...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr...d'eux, sont nommés par les statuts ou par les associés par décisio...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 49·fr...outes les dispositions des statuts et porteront jouissance à compt...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr...sitions de l'article V des statuts, renouvelée de plein droit pour...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 9·fr...- Statuts - Déclaration de souscription et de versement - Etat des...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr...DE L'INTÉRIEUR ## RESEAU D'ÉGOUTS Décret n° 73-38 du 26 janvier ...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr...licencie dans le cadre des statuts. Il peut déléguer tout ou part...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr...| | --- | --- | | Artichauts | S.B. | | Légumes secs | S.B. | ...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr...Deux exemplaires des statuts, la liste des souscripteurs, la décla...
- Journal Officiel·1996 / N°062·page 13·fr... succès leurs études aux instituts précités, et âgés de trente cin...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 46·fr...du capital l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : « L...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr...3°) Modification des Statuts 4°) Questions diverses. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 39·fr...14.15 et suivants des statuts. Pour extrait : Le gérant. N° 1.8...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 35·fr...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr...daction de l'article 4 des statuts en lui substituant la nouvelle ...
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 4·fr...Les phosphates bruts, hyperphosphates, superphosphates d'origine e...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 25·fr...Vu la loi N° 69-31 du 9 mai 1969, portant approbation des statuts ...