Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr
    ...Modifications à apporter à l'article 6 des statuts comme conséquen...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr
    ...Statuts, expéditions de la déclaration de souscription et de verse...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...ec les pouvoirs prévus aux statuts. Pour Extrait : Le Gérant. 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr
    ... particuliers stipulés aux statuts et de faire un rapport à une 2è...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...— Deux originaux des statuts, deux exemplaires du Procès Verbal de...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 17·fr
    ...- Les chercheurs agricoles appartenant à l'un des instituts de rec...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 22·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. IV. — Deux exempla...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 33·fr
    ... Sociales Modification des Statuts Suivant acte s.s.p. en date du...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 31·fr
    ...Les Statuts ont été modifiés en conséquence. N° 371 SOCIETE ENNO...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 16·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts des dites Ecoles. b) Par voie ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...## CESSION DE PARTS ET MODIFICATIONS DE STATUTS De deux actes s.s...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 3·fr
    ...- du contrôle de l'application des statuts des personnels de la fo...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr
    ...étudiants stagiaires des instituts de formation de personnel de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 39·fr
    ...d) Approbation des statuts et constitution définitive de la sociét...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 21·fr
    ...— Deux exemplaires originaux des statuts, deux expéditions de la D...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des actes du 25 mai 1967 et des statuts...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 38·fr
    ...ralement, l'article VI des statuts est modifié comme suit : ARTIC...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 15·fr
    ...ution n° 5 précitée et aux statuts de la société. G- Mode de plac...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 5·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ... approbation de projet des statuts nouveaux de la société. 2°) Qu...