80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 42·fr...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1987 / N°009·page 29·fr...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 39·fr...ARTICLE 192 Les clauses restrictives des statuts telles que les c...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 23·fr...èces; b) modification des statuts en conséquence. Le Président d...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr...5 TUNIS ## EXTRAIT DES STATUTS Suivant acte s.s.p. du 1er décemb...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr...Un original des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Prem...
- Journal Officiel·1975 / N°060·page 30·fr...- des statuts. - de la déclaration de versement et de souscription...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 42·fr...L'article 11 des statuts de la société est modifié en conséquence....
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr...bénéfices conformément aux statuts. Deux exemplaires des actes de...
- Journal Officiel·1962 / N°016·page 9·fr...Buts de l'insertion : lire : faite en vue de l'émission de 1.350 a...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr...Les articles 2, 3, 12 et 14 des statuts sont modifiés en conséquen...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 33·fr...5° Approbation des Statuts et constatation de la constitution défi...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr...Statuts enregistrés à Sfax. « A.C. », folio 15, N° 96 et déposés a...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 38·fr... réserves et de porter aux statuts les modifications correspondant...
- Journal Officiel·1967 / N°029·page 17·fr...Un exemplaire des statuts a été déposé à la date du 23 juin 1967 a...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 2·fr...0, portant approbation des statuts-types d'une Coopérative de serv...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 54·fr...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Gref...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr...modification en conséquence de l'article 6 des statuts. Le texte ...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr...cle 10 et l'article 11 des statuts ont été modifiés. La cession d...
- Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·fr...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence comme...