Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 11·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, oueds etc... situés à l'intérieur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...it dans un état annexe aux statuts, estimé à 795.000 frs, et Mr El...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...ontentieux du transport des rebuts, saisies et prohibitions ; - Co...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 8·fr
    ...Toutefois, lorsque les statuts de cette banque prévoient la dissoc...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 24·fr
    ...88 N° 666, il a été établi les statuts d'une Société au nom collec...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 29·fr
    ...757, série 4, case 252, dont deux exemplaires des statuts de la So...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...- des hauts fonctionnaires qui seront détachés pour assurer à plei...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 28·fr
    ... conditions fixées par les statuts et la loi. Passé ce délai le C...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 4·fr
    ...jour le jour, sans blanc ni ajouts et en suivant un ordre numériqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...ées dans l'application des statuts ou dans les actes de gestion. d...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 28·fr
    ...; 2°) Que l'article 10 des Statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 17·fr
    ... --- ## MODIFICATION DES STATUTS L'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr
    ...l'Institut sont soumis aux statuts régissant les personnels du Sec...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 17·fr
    ...ouvrier qui est soumis aux statuts régissant les personnels du Min...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr
    ...sément mentionnée dans les statuts de la société. Art. 7. — Les é...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr
    ...les articles II et IV, des statuts de la Société Commerciale M'Baz...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 18·fr
    ...rrespondant au capital des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ... concernés ainsi que les instituts spécialisés, dans le but d'orie...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr
    ...nseils scientifiques des instituts supérieurs des beaux arts de Tu...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 6·fr
    ...- d'examiner les projets des statuts particuliers, les régimes de ...