Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 8·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...Il prend, dans les mêmes conditions, toutes décisions concernant l...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 54·fr
    ...La décision d'autorisation d'exploitation d'une carrière à caractè...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr
    ...80.000 dinars 29, Rue de Flandres - TUNIS Nomination Par décisio...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 35·fr
    ... janvier 2014 susvisé, de la décision du mandat de l'avocat et ses...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 4·fr
    ...de fonctions décrivant avec précision les attributions relevant à ...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 1·fr
    ...des Représentants du Peuple Décision du président de la commissio...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 6·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 5·fr
    ... année s'il n'a obtenu, sauf décision contraire du jury, une moyen...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 28·fr
    ...résent décret s'effectue par décision du président-directeur génér...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 53·fr
    ...rauliques et de la pêche les décisions relatives à l'octroi d'un l...
  • Journal Officiel·2021 / N°104·page 23·fr
    ...8 - Une commission désignée par décision du ministre de la santé s...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 25·fr
    ...à l'article 2 de la présente décision, légalement constituées s'ag...
  • Annonces Légales·2026 / N°103·page 11·fr
    Vente d'un fonds de commerce En vertu de la décision rendue par l...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 4·fr
    ...- L'Etat prend à sa charge les intérêts sur les crédits précisés à...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 28·fr
    ...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 81·fr
    ...quées avec beaucoup plus de précision et la création d'une fiche s...