50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1981 / N°041·page 8·fr...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr...Il prend, dans les mêmes conditions, toutes décisions concernant l...
- Journal Officiel·2024 / N°009·page 54·fr...La décision d'autorisation d'exploitation d'une carrière à caractè...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr...80.000 dinars 29, Rue de Flandres - TUNIS Nomination Par décisio...
- Journal Officiel·2016 / N°035·page 35·fr... janvier 2014 susvisé, de la décision du mandat de l'avocat et ses...
- Journal Officiel·2021 / N°059·page 4·fr...de fonctions décrivant avec précision les attributions relevant à ...
- Journal Officiel·2020 / N°063·page 1·fr...des Représentants du Peuple Décision du président de la commissio...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 11·fr...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
- Journal Officiel·1987 / N°088·page 6·fr...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
- Journal Officiel·1991 / N°025·page 5·fr... année s'il n'a obtenu, sauf décision contraire du jury, une moyen...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 5·fr...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
- Journal Officiel·2010 / N°034·page 28·fr...résent décret s'effectue par décision du président-directeur génér...
- Journal Officiel·2015 / N°053·page 53·fr...rauliques et de la pêche les décisions relatives à l'octroi d'un l...
- Journal Officiel·2021 / N°104·page 23·fr...8 - Une commission désignée par décision du ministre de la santé s...
- Journal Officiel·2022 / N°070·page 25·fr...à l'article 2 de la présente décision, légalement constituées s'ag...
- Annonces Légales·2026 / N°103·page 11·frVente d'un fonds de commerce En vertu de la décision rendue par l...
- Journal Officiel·1980 / N°005·page 6·fr...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 4·fr...- L'Etat prend à sa charge les intérêts sur les crédits précisés à...
- Journal Officiel·2005 / N°021·page 28·fr...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 81·fr...quées avec beaucoup plus de précision et la création d'une fiche s...