Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 21·fr
    ...Et suivant acte de cession enregistré à la recette des finances d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 28·fr
    ... du 10/3/2009 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 11·fr
    ... 27 juin 2009 enregistré à la recette des finances de Sousse le 04...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 26·fr
    2009, enregistré à la recette des finances cité Ezzouhour Tunis le...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 23·fr
    ...- Suivant acte de cession de parts Sociales enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 37·fr
    enregistre à la Recette de l'Enregistrement des Actes de Sociétés ...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 33·fr
    ...Ordinaire du 5/11/2012, enregistré à la recette de l'enregistremen...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 29·fr
    recette des finances de Sakiet Ezzit le 17/6/2010 sous le n° 10100...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 29·fr
    ...Par acte, enregistré à la recette des finances de la Marsa le 8/5/...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 28·fr
    ...533838-47 Suivant le PV enregistré à la recette des finances d'El...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 14·fr
    ...1553041 Q/N/M/000 Suivant Statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 14·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des propriétés n...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 10·fr
    ...1369893/Y/A/M/000 Selon statut, enregistré à la recette de l'enre...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 11·fr
    ...us seing privé enregistré aux recettes des finances de Gabès en da...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 11·fr
    ...du 9 mai 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes d...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 15·fr
    ...Ledit procès-verbal a été enregistré le 17 avril 2007 à la recette...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 36·fr
    ...juillet 2009, enregistré à la recette des finances de Hammamet le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 2·fr
    ...du 01/02/2011 enregistré à la recette d'enregistrement des actes d...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 33·fr
    ...CNSS 341482-42 Suivant acte du 14 avril 2014 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 14·fr
    ...1400099/N Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des Finances...