Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 21·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar El Hamd b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 11·fr
    ...Gesse de toute espèce de féverole autre que celle en multiplicatio...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 37·fr
    ...rcelle n° A du plan du T.P.D n° 56503 14B conforme à la parcelle n...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 13·fr
    ...N° 59.925) b) Qu'elle est la propriété exclusive de l'Etat Tunisie...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 29·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 12·fr
    ...#### Les parcelles non immatriculées | N° d'ordre de la parcelle...
  • Journal Officiel·2000 / N°049·page 7·fr
    ...Mademoiselle Mounira Ben Ammar, ingénieur principal, est chargée d...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 36·fr
    ...onomique | La classe exceptionnelle à l'emploi d'inspecteur du com...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 32·fr
    ...elle la compagnie des phosphates de Gafsa a sollicité le renouvell...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 36·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 15·fr
    Ministère des Affaires Culturelles et d'autre part les différents ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...- des visites officielles ; - des audiences ; - de la chancellerie...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...Le requérant Ameur Ben Fredj Boubaker (parcelle 4) ## Parcelle 8 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 6·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 10·fr
    ...Elle est affectée du coefficient 1 si elle a porté sur un enseigne...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 34·fr
    ...Toutes les parcelles (1, 2, 3, 4, 5 et 6) sont séparées entr'elles...