Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 2·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Décret n° 2007-1949 du 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 21·fr
    ...divers terrains situés sur le territoire du Gouvernorat de Kairoua...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 22·fr
    ...abitat et de l'aménagement de territoire sont chargés, chacun en c...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 15·fr
    ...99 Rue Holland- Cité Erriadh 4023 Sousse Gérant associé unique : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 9·fr
    ...riétaires ### De la Résidence ERRIDHA à El Manar 1 En vertu du P...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 25·fr
    ...re chargé de l'aménagement du territoire, - un représentant du min...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 87·fr
    ...uipement, de l'Aménagement du Territoire et du Développement Durab...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 2·fr
    ...238 # Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du Territo...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 38·fr
    ...nement et de l'Aménagement du Territoire et des établissements et ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 23·fr
    ...n du code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, Vu le...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 62·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire, des parcelles de terrain...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 16·fr
    ...nationale de sécurité sociale territorialement compétent en ce qui...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 7·fr
    ...nt que leur occupation sur le territoire du deuxième pays ne se pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 7·fr
    ...018 Av Abdelaziz Rejiba, Cité Erriadh 4023 Sousse. Gérant associé...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 15·fr
    ...Route Ceinture Cité Erriadh Sousse MF : 1074077/L/A/M/000 Selon ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 38·fr
    ...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU ...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 6·fr
    ...abitat et de l’aménagement du territoire, Vu l’avis du tribunal a...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 9·fr
    ...19 cité Erriadh Rte Nadhour - Bizerte MF : 1302404D/A/M/000 Suiv...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 9·fr
    ...CRJE territorialement compétente | | | --- | --- | | Lieu d'ob...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 1·fr
    ...ier 1988 relatif aux stations terriennes individuelles ou collecti...