...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...

...ERSONNALISE DESTINATIONS & EVENTS SUARL au capital de 100.000...

...nt être effectués au nom du Receveur-Econome ![img-1.jpeg](img-1....

...Le receveur des finances de Gafsa, ayant son siège au 7 avenue Far...

...— Tous les concessionnaires revendeurs et détenteurs de produits m...

...nté | tous les droits indivis revenant aux propriétaires désignés ...

...élégation de pouvoirs pour soulever et poursuivre les affaires pub...

...tons de présence et tantièmes revenant à l'Etat - Fonds de restruc...

...% du montant de la part nette revenant à la Société organisatrice....

...## BREVETS D'INVENTION ## AVIS N° 13.029 Suivant procès-verbal d...

...Priorité du brevet britannique du 28 juin 1973 N° 30330-73 et du 2...

...tons de présence et tantièmes revenant à l'Etat - Fonds de restruc...

...907 #### SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE BREVETS...

...Cette formation théorique et pratique est sanctionnée par un breve...

...Cette formation théorique et pratique est sanctionnée par un breve...

...| | | | MJB010010 | - Prélevement gynécologique à différents ...

...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...

...Le receveur de finances Akouda Sousse. Partie saisie : Sté "Nova ...

...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 1175.28 m² reven...

...e de Sousse, par des oliviers revenant à des particuliers, et l'ac...