Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie, Is...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 54·fr
    ...252,25 parts indivises du TF n° 134085 devenue 37815 Bizerte dénom...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 28·fr
    ...4) description du bien immobilier - des parts indivises du bien i...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 12·fr
    ...1) le requérant pour 3 quarts dans l'indivision, 2) Mohamed Ben Sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 217.75 du T.F. 623586 Nabeul,...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...Pour les candidats libres qui se présentent à l'examen individuell...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 55·fr
    ...l'ensemble d'un tiers à l'individus (1/3) de la totalité de l'imme...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 14·fr
    ...ement elle-même tout en étant individualisées. Quant à l'indemnit...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 54·fr
    ...60 parts indivises de la totalité de 150 parts indivises de l'imme...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 21·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 10·fr
    ...L'ensemble des parts dans l'indivision revenant au saisi dans l'im...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 3·fr
    - toutes les parts indivises formant 12/57 parts revenant à la par...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 15·fr
    ...propriétaires de parts dans l'indivision avec l'Etat | | 61 | 59...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 52·fr
    ...64/384 parts dans l'indivision du titre n° 23069 Tunis 2 formant u...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 31·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 7·fr
    ...Il s'agit de 250/970 parts indivises objet du titre foncier n°6193...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 18·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés, par lettre individuelle...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 36·fr
    ...La totalité de la moitié d'une nue propriété indivise consistant e...