Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 23 Avril 1980 et sera...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 21·fr
    ...Article unique - Il sera procédé, à compter du 1er mai 2010, par l...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 30·fr
    ...- Le boni de liquidation sera réparti sur les actionnaires (en cas...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 37·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 57·fr
    ...À l'expiration du délai ci-dessus, la souscription sera ouverte au...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 4·fr
    ...à l'article premier ci-dessous sera affiché au siège de la municip...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 17·fr
    ...Pendant cette période, le travailleur occasionnel sera autorisé à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 16·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 13·fr
    ...n° 88-894 du 29 avril 1988, il sera procédé aux opérations de born...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 14·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 11·fr
    ...Elle sera clôturée le 15 février 1983. Art. 2. — Les opérations d...
  • Journal Officiel·2023 / N°145·page 24·fr
    ...9 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 61·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 24·fr
    ...h, en qualité de propriétaire, sera effectué le 27 octobre 1970 pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 11·fr
    ...Ce responsable sera sauf dans le premier cas placé dans une positi...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 4·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 16 novembre 1...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...