...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Henchir Saadallah I...

...Hadj Béchir Hadj Dalma. Nord-Ouest : Azouz El Agoubi.

...à compter du 13 février 1975 Abdallah Zerami, à compter du 1er jui...

...du 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix et à l...

...**Poursuivante :** Om-Essaâd Bent Hadj Abdallah Ben Ali Ben Ftima,...

...Modalités de Souscription A l'Augmentation du Capital Durée de s...

...de son fonctionnement et les modalités de tutelle de l'État seront...

...emin de Fer de Gafsa à Gafsa; Dalli Joseph, chef meunier mo teur ...

...t un puits, le tout couvert en dalles et Dams, ayant pour limites ...

...voie ferrée de Tindja à l'arsenal de Sidi Abdallah. - Au Nord-Oues...

...les de fonctionnement et les modalités de l'exercice de la tutelle...

...t du 16 mars 1991 fixant les modalités de l'examen professionnel p...

...ation, les conditions et les modalités du bénéfice des droits de t...

...Sadok ben Abdallah ben Djaf, demeurant au Cheikhat Ouled Hanachi, ...

...El Hadj Abdallah ben Ali ben Fetima, cultivateur à Ksour Essaf. #...

...ambre de Commerce, fixer les modalités d'application du repos hebd...

...— de contrôler les modalités et techniques d'utilisation des moyen...

...Mohammed El Hédi ben Abdallaâ ben El Jelassi, Tunisien, secrétaire...

...nt vendu à Madame Noura bent Abdallah El Mokni, la totalité de leu...

...— A l'occasion de la Fête Nationale est créée, suivant les modalit...