Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 32·fr
    ...6 du 16 août 1965, portant dérogation à certaines dispositions du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 26·fr
    ...ha » située à Bou-Gherara, Délégation de Médenine, dont l'immatric...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 27·fr
    ...3397 parts sise à El Fehri délégation de Dar Chaabane El Fehri Jo...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ...e au Cheikhat de Sidi Said Délégation du Robaâ Gouvernorat de Sili...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 52·fr
    ... ayant fait l'objet d'une subrogation ou payé par un tiers. Sixiè...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 21·fr
    ...t à répondre des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 19·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 11·fr
    ...Sabeur Fourati, pour devenir associé, ayant les droits et obligati...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 4·fr
    ...ublique tunisienne et par délégation le premier ministre RACHID...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 15·fr
    ...- La prolongation de mandat du directeur général Mr Mohamed Daknou...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 21·fr
    ...éras de surveillance), - l'obligation de port des badges avec phot...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 22·fr
    ...t des administrateurs ; 9) Délégation pour l'accomplissement des f...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHIL LAD...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 17·fr
    ...la loi n°2000-93 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 11·fr
    ...ée au Cheikhat de Berrais, Délégation de Mateur, Gouvernorat de Bi...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 46·fr
    ... le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvellem...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 40·fr
    ...isant demeure au cabinet Me Zorgati Med Amine, Avocat, au Bardo-Ce...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 6·fr
    ...1 mars 1981 au siège de la Délégation de Nabeul. Art. 2. — Le pré...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 48·fr
    ... par caution bancaire avec obligation des autorisations administra...