Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...es questions relatives aux statuts des missions diplomatiques et d...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr
    ... fumées, de poussières ou de touts autres contaminants. Aussi, les...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...Traitement du gérant fixé par les statuts. Deux exemplaires de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...— Approuver les statuts et constater la constitution définitive de...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...ssements, des offices et instituts de développement régional, de m...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr
    ...3) Etablissement de nouveaux statuts. 4) Prorogation de la Société...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ...e 662, il a été établi les Statuts d'une Société Anonyme : Dénomi...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ...rmément à l'article 31 des statuts. Toutefois les propriétaires d...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 10·fr
    ...ducation Nationale; — Les statuts particuliers des personnels rel...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ... pouvoirs conférés par les statuts, à la gérance. Pour extrait. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 2·fr
    ... l'article 10) et dans les statuts et instruments pertinents des i...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 18·fr
    ...s articles 12,15 et 18 des statuts de la société. - L'assemblée dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...OCIÉTÉ # MODIFICATION DES STATUTS D'un acte sous seings privés e...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 35·fr
    ...Ils sont soumis, chacun en ce qui le concerne, aux statuts régissa...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 9·fr
    ...14 des statuts réglant le mode de répartition des bénéfices dispos...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...de recherches des mines, instituts et annulés pendant les mois de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...rmément à l'article 34 des statuts pour le 8 mai à 15 heures, au s...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été effectués à la date du 10 mai...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Publicité. Tout acti...