Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...3° l'article IV des Statuts a été modifié comme suit : « La Socié...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 4·fr
    ...— Le statut du personnel (statut général; statuts particuliers); o...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 33·fr
    ...ctifs ; — L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Po...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 6·fr
    ...— L'éducation et l'instruction ont pour buts essentiels : 1° de p...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 28·fr
    ...Un projet des statuts a été déposé le 4 juillet 1964 (dépôt n° 36)...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 34·fr
    ...00 dinars; l'article 9 des statuts a été modifié en conséquence et...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...rmément à l'Article 21 des Statuts. N B-2.152 CESSION D'ACTIONS ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 19·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 24·fr
    ...me moitié du capital, décide de modifier l'article 6 des statuts :
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ...ouanier réservé aux pétroles bruts et produits d'origine nationale...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...6) Modification (conditionnelle) à apporter aux Statuts comme cons...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 22·fr
    ...**VI.** — Deux originaux des statuts, deux expéditions de la Décla...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 7·fr
    ...RE DE LA SANTE PUBLIQUE # STATUTS PARTICULIERS Décret n° 71-232 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 7·fr
    ...différents types, technologie, caractéristiques - Les hauts parleu...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés le 29 mars 1961, à Gr...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 67·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 26·fr
    ...**Ordre du jour** Modification des statuts de la Société. Le pré...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 32·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. IV. — Dépôt au Gre...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 27·fr
    ...al d'Oum Chiah et Rouaguib - touts les parcours mis en défens de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 16·fr
    ...Les articles 3 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. D...