Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...comme suit l'article 6 des statuts : (Article 6 nouveau) « Le cap...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...450 millimes) 21°) Projection dans les canalisations d'égouts d'e...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 13·fr
    ...- Modification de l'article 49 (alinéa b) des Statuts de la Compag...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 9·fr
    ...Perfectionnements à des hauts Fourneaux Utilisés pour la Fusion du...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...4°) Visa des Statuts : 10 décembre 1962 sous le N° 3.454. N° 196....
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 13·fr
    ...— Les bénéfices bruts laissés par le pari du « Ticket bleu » revie...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ... 1976, il a été établi les statuts d'une Société anonyme, dont ext...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...ueur en Tunisie et par ses statuts. Elle aura les caractéristique...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 31·fr
    ...1) Dans les hopitaux principaux et instituts : — 2D,000 en servic...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 25·fr
    ...nimité la reconversion des statuts de la Société Régionale Import-...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 45·fr
    ...unis, que l'article 12 des statuts de la compagnie Franco-Tunisien...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...linéa 4 de l'article 8 des statuts en date du 15 octobre 1940, enr...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...Buts : Organisme Culturel. Siège : Avenue de la République à Zagh...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 11·fr
    ...rmale, ne pas présenter de défauts d'élocution et jouir d'un usage...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 5·fr
    ...— Tout changement du dirigeant ou des statuts d'une personne moral...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 21·fr
    ...1° Deux exemplaires des statuts de la Société; 2° Deux expéditions...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...° 47, Il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite Soci...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 7·fr
    ...ation de tubes posés dans de hauts fonds ». Priorité : Brevet ital...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...2°) Modification de l'article 6 des statuts. Le texte des résolut...