Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 37·fr
    ...Toutes les oppositions sera reçues dans les délais de 20 jours à c...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...Palas 1er Etage n°107 Sfax Il sera adjugé le Lundi 22/12/2015 à 9...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 48·fr
    ...17 (page 5) ; toute opposition serait faite au cours des 20 jours ...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 17·fr
    ...ns le cadre du projet, qui lui sera confiée par l'autorité de tute...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 8·fr
    ...Toute objection sera acceptée par la donatrice dans les délais lég...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 8·fr
    ...Toute opposition sera recevable entre les mains de l'acheteur à l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 11·fr
    ...et de fabrication dont le taux sera déterminé par décision du Sous...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 47·fr
    ...Toute opposition sera acceptée dans un délai de 20 jours à partir ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 17·fr
    ...3- Le changement de la dénomination sociale qui sera désormais «IN...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 85·fr
    ...Il sera procédé à l'inscription de ce jugement au registre de comm...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 22·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 26·fr
    ...Toute opposition sera faite dans un délai le 20 jours à partir de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...différentes la note définitive sera, faute d'accord entre les deux...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 22·fr
    ...propriétés privées traversées, sera disponible à partir de la publ...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 20·fr
    ...Toujours est-il que cette société sera reconstituée conformément à...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 43·fr
    ...ment notifié sans résultat, il sera procédé à l'adjudication le ma...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 44·fr
    ... Avenue Farhat Hached Sfax Il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 39·fr
    ...tance de Ben Arous avise qu'il sera procédé à la distribution de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ...ion suite à une surenchère Il sera procédé à la vente de l'immeub...