Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 38·fr
    ...prévues à l'article 13 des statuts. La mission de gérants de la S...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 5·fr
    ...es d'enseignement et des instituts de recherches. 3°) de concevoi...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...72 bis — Les statuts de la société peuvent opter pour la dissociat...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 23·fr
    ...ine ; 3° Modification des statuts en conséquence, s'il y a lieu. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 34·fr
    ...— Modification des statuts. — Apport en nature. — Questions divers...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 4·fr
    ...lectives antérieures ou de statuts particuliers. La présente Conv...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 38·fr
    ... de tous produits ou objets, bruts ou manufactures d'origine tunis...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 15·fr
    ...1°) aux achats de tabacs bruts tunisiens, de pièces de re-change d...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 9·fr
    ...Les articles 10, 7, 5 paragraphe 1 des statuts ont été modifiés en...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...746, série ter, case 437, il a été établi les statuts de la Sociét...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 25·fr
    ...L'adjudicataire se soumettra aux règlements des statuts sur la cop...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 29·fr
    ...L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence. III. — Deux...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 15·fr
    ...t aux articles 19 à 23 des statuts sociaux, Monsieur Abbès Mohsen ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 29·fr
    ...Modification des Statuts (Art. 10). Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...faisante, conformément aux statuts de la dite école; b) par voie ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 18·fr
    ...outes les dispositions des statuts, elles seront entièrement assim...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 19·fr
    ...mément à son article 6 des Statuts ; — Les dites actions devront ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 9·fr
    ...Les statuts de la « Société Mutualiste Générale de Pré-volontaire ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...la déclaration concernant les buts et objectifs de l'organisation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ...difier les articles 3, 4, 7, 12, 13 et 17 des statuts en modifiant