Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 987 résultats pour ""EXTRA""
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 13·fr
    ...Le bien immobilier duquel les parts à l'indivision sont extraites,...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 5·fr
    ... partir de l'insertion de cet extrait au JORT, et qui a été publié...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 21·fr
    ...rès la publication du présent extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 13·fr
    ...un P.V de rassemblée générale extraordinaire en date du 16/11/2009...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 20·fr
    ...re 1980, l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires réun...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...quatre vingt sept centiares à extraire d'une superficie globale du...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 26·fr
    ...B09176072013 Selon procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 10·fr
    ..., d'autre part il est prévu d'extraire une bande de terrain du côt...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 4·fr
    ...45170M Aux termes du PV de l'assemblée générale extraordinaire le...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 40·fr
    ...rnorat de Sfax sont convoqués extraordinairement en Assemblée Géné...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 33·fr
    ...té El Ghazala, Ariana, dont l'extrait du registre de commerce n° A...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 45·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal «La Presse» du 4/12/2010. 201...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 5·fr
    ...Les copies ou extraits de ces procès-verbaux à produire en justice...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises 1600/68020 a extraire de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 36·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal quotidienne «Essabeh» du jeudi...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 46·fr
    ...Un extrait a été publié au Journal Chourouk du 3/11/2018. 2018X02...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 7·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal «CHOUROUK» du 20/5/2025 sous l...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 44·fr
    ...Un extrait a été publié au journal Le Renouveau, le 11 décembre 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 15·fr
    ...la date de la parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 5·fr
    ...Le présent extrait est publié aux journaux Echourouk et Le Quotidi...