Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 4·fr
    ...et l'octroi de toutes les prérogatives nécessaires pour assurer la...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 18·fr
    ...ces compétent sans que la prorogation n'excède la période maximale...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 19·fr
    ...ts Compagnie Tunisienne de Navigation Société Tunisienne d'Assuran...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 4·fr
    ...statut des notaires, leurs obligations relatives au timbre et à l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 29·fr
    ...2011B00739SRLB2 Délegation de pouvoir au gérant HIGH PETROLIUM S...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 35·fr
    .../03 n° 14268 sis à Bederna délegation Sekit Eddayer gouvernorat Sf...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...ment par le labourage et l'irrigation. Le terrain se trouve sur un...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 26·fr
    ...2017R01802SRLB2 Seawave Navigation SARL Au capital de 50.000 DT S...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 20·fr
    ...ciée et l'approbation de l'obligation de la signature de Mr. Mouni...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 12·fr
    ...Parts indivises objet T.F 548652 Nabeul situé à Azmour délégation ...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 11·fr
    ...ué à municipalité Menchia, délégation Hammam Sousse et Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 16·fr
    ...é des environs de Siliana, délégation de Siliana, gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 12·fr
    ... 8, 9, 10, 11 et 12 avec l'obligation d'un accord explicite de la ...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr
    ...5 - Sont abrogées l'expression « pour chaque délégation ou secteur...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 18·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1971 / N°001·page 5·fr
    ...Matériels de navigation maritime P. M Appareils photographiques, c...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 8·fr
    ...mé Chef du Secteur Saouar, Délégation de Nadhour, Gouvernorat de T...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 24·fr
    ...r pour parfaire toutes les obligations juridiques nécessaires. Pa...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution, sauf prorogation ou d...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 55·fr
    ...Les gérants ou l'un d'eux pourront donner délégation de pouvoirs e...