Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 16·fr
    ...is, gérant, est de par les statuts, liquidateur. IV. — Deux exemp...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...rmément à l'article 10 des statuts et aux dispositions légales en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr
    ...Se termine quand les buts de sa création se trouvent accomplis. *...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr
    ...s et déclare approuver les statuts de la Société. Elle déclare éga...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...copie des statuts et du règlement intérieur, composition du comité...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr
    ...Modification des articles 4 et 45 des Statuts. Le Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...ulturels, des sportifs, des scouts, auxquels elle accordera toutes...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ...— Les défauts ou insuffisances au titre de la Contribution Excepti...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...minera les modifications ou ajouts dont la pratique aura montré l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 23·fr
    ...ue des Rosiers à Saint-Ouen (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...b) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. N° 644...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr
    ...dement au réseau public des égouts. - Les orifices d'aération doi...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr
    ...orel », et l'article 7 des statuts a été modifié ainsi qu'il suit ...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 20·fr
    ...rmément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 32·fr
    ...PITAL ## MODIFICATION DES STATUTS Une Assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr
    ...5°) de mettre les statuts de la S.N.I. en bamonie avec la législat...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 34·fr
    ...Sfax, Rue des Marabouts N° 34. Capital Social : 4.000 dinars. Obje...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr
    ...— EXTRAIT DES STATUTS Établis par les fondateurs de la Société pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ... 9 heures, pour mettre les statuts en harmonie avec les décrets de...