80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 16·fr...is, gérant, est de par les statuts, liquidateur. IV. — Deux exemp...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr...rmément à l'article 10 des statuts et aux dispositions légales en ...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr...Se termine quand les buts de sa création se trouvent accomplis. *...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr...s et déclare approuver les statuts de la Société. Elle déclare éga...
- Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr...copie des statuts et du règlement intérieur, composition du comité...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr...Modification des articles 4 et 45 des Statuts. Le Conseil d'Admin...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr...ulturels, des sportifs, des scouts, auxquels elle accordera toutes...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr...— Les défauts ou insuffisances au titre de la Contribution Excepti...
- Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr...minera les modifications ou ajouts dont la pratique aura montré l'...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 23·fr...ue des Rosiers à Saint-Ouen (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr...b) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. N° 644...
- Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr...dement au réseau public des égouts. - Les orifices d'aération doi...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr...orel », et l'article 7 des statuts a été modifié ainsi qu'il suit ...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 20·fr...rmément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant au ...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 32·fr...PITAL ## MODIFICATION DES STATUTS Une Assemblée Générale Extraor...
- Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr...5°) de mettre les statuts de la S.N.I. en bamonie avec la législat...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 34·fr...Sfax, Rue des Marabouts N° 34. Capital Social : 4.000 dinars. Obje...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr...— EXTRAIT DES STATUTS Établis par les fondateurs de la Société pa...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr... 9 heures, pour mettre les statuts en harmonie avec les décrets de...