Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...sien avec modification des statuts. 3° Projet d'augmentation du ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 6·fr
    ...eiller à l'application des statuts et de la réglementation en vigu...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ...6 des statuts de la société comme suit : Le capital social est fi...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr
    ...tres à Jendouba, b) les instituts et les écoles : - institut Bou...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr
    ...ports ; — L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 15·fr
    ...r du 14 septembre 1969 Salha Boutsieb à compter du 14 septembre 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 19·fr
    ...; - Une bonne maîtrise des statuts et des textes réglementaires de...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ... et obligations prévus aux statuts. Deux exemplaires des contrats...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 34·fr
    ...la gestion publique aux plus hauts niveaux de la performance. La ...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr
    ...— L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...6 des statuts est modifié ainsi qu'il suit « Le capital social fix...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 19·fr
    ...4) Approbation des statuts et de la déclaration de constitution dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 26·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...Vu l'article 20 des statuts de la Coopérative, la seconde Assemblé...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...En conséquence, l'article VI des statuts a été modifié ainsi qu'il...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 15·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ...pital, de modifications de statuts, de fusions et apports. 2) Les...