Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 11·fr
    Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi ...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 14·fr
    ...son plan d'aménagement, sa délégation et son gouvernorat. La super...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 8·fr
    ...e au secteur de Ghabghoub, Délégation de Sidi El Heni Gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 29·fr
    ...2007T07101SANB2 Homologation des Résolutions Société Mawarid Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 54·fr
    ...al de la commune de Gouleb délégation Regueb Sidi Bouzid, d'une su...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 22·fr
    ...2008G06387SANB2 Homologation de résolutions Entreprises de Bâtim...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 49·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts. Cap...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 65·fr
    ...ustice Cantonale de Sbiba, Délégation de Sbiba, Gouvernorat de Kas...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr
    ...consentir toutes subrogations dans tous privilèges ou hypothèques ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 25·fr
    ...## OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 19. — Les organismes...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 5·fr
    ...t avoir présenté un résultat négatif à la recherche de l'anémie in...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 18·fr
    ...Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légal...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 13·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 20·fr
    ...e 3 du projet de loi que l'obligation d'obtenir une autorisation p...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 3·fr
    ...aleur 2132540 dinars, 3) l'abrogation de l'article 6 des statuts d...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 21·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 33·fr
    ...L'immeuble sis à la délégation de Aguereb, zone el widdiet consist...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 31·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 18·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Messaoud Délégation de Sbikha co...