Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 9·fr
    ...éral ou par l'un de ses Substituts. ART. 114. — L'Avocat Général ...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 6·fr
    ...l précité, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 417 VEN...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...L'article 3 des Statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...cation de l'article 37 des statuts. Deux exemplaires du procès-ve...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 14·fr
    ...ppert que l'article 19 des statuts a été modifié comme suit : « L...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 19·fr
    ... ; — Deux exemplaires des statuts de la Société mis à jour, timbr...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...4°) Approbation des statuts et constitution de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 17·fr
    ...Assemblée conformément aux statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...Les statuts de la dite Société ont été déposés au Greffe du Tribun...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr
    ...ur général des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 19·fr
    ..., les articles 6 et 10 des Statuts de la Société ont été modifiés;...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...e, modifié l'article 6 des statuts. Pour extrait. N° 1.378. ## ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...même ou par l'un de ses substituts, ses conclusions écrites. Il ne...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 116·fr
    ...000 | 4 104 000 | | | Instituts Supérieurs des Etudes Technolog...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ...En conséquence, l'article 1 des statuts est modifié. Suivant même...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...ie, les transformations de statuts, les fusions et les apports. 4...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 40·fr
    ...— Modifications à apporter aux statuts notamment à l'article 24 re...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 17·fr
    ...5° Modifications éventuelles aux Statuts. 6° Questions diverses. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...