Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...u Premier Ministre parmi les hauts fonctionnaires de l'État ou les...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr
    ...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extra...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr
    ...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. Le siège so...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...dus, Deux exemplaires des statuts ont été déposés le 6 mars 1961 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 6·fr
    ...ents populaires, grèves, lock-outs, actes de sabotage, de terroris...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...d'examiner les projets des statuts particuliers, les régimes de ré...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 22·fr
    ...— Les statuts de la Société ont été modifiés en conséquence. III....
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr
    ...rticles 18 et suivants des statuts. Pour extrait. N° 44. TRIBUN...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 14·fr
    ...(nouveau) — Les statuts des personnels scientifique et technique d...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...nce de Tunis; Doyen des Substituts du Procureur de la République p...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ...u mélange total des produits bruts, en maintenant un rapport molai...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 18·fr
    ...es actions (article 29 des statuts). Les dividendes non réclamés,...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 4·fr
    ...3.** — Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intér...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...de nouveau l'article 5 des statuts, d'où il résulte que ladite soc...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr
    ... les articles 16 et 24 des statuts. Tous pouvoirs ont été donnés ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...l'Institut sont soumis aux statuts régissant les personnels du Sec...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 30·fr
    ...tion; b) modification des statuts en conséquence. Le texte des r...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 17·fr
    ...« L'article 6 des Statuts est remplacé » par l'article 6 bis au te...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ...— Statuts Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 28 août 1974 enr...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...Les statuts ont été revêtus du visa du Secrétariat d'État à l'Inté...