Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 44·fr
    2) La partie poursuivie : Mohamed Ben Omar Essaybi entrepreneur, d...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 4·fr
    ...— Pour la constitution initiale de chacun des cadres visés à l'art...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 8·fr
    Vu le code des droits et procédures fiscaux et notamment ses artic...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 15·fr
    ...Partie saisie en sa qualité de caution hypothécaire : Zied Ben Mo...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 32·fr
    Arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'artisanat et du mi...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 14·fr
    Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 6·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...## CHAPITRE IV ### L'emploi Art. 13. — Nonobstant notamment les d...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 16·fr
    ...la participation de l'État aux dépenses d'infrastructure extra mur...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 20·fr
    ...9 parts; GUAGLIARDO Charles : 9 parts; GUAGLIARDO Gaétan : 4 parts...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 3·fr
    ...— En application des dispositions de l'article 1er du décret sus-v...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 31·fr
    Les Prestations Fournies par l'Office de l'Artisanat 1) Première ...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 33·fr
    ...- Réduction de la valeur nominale des parts sociales de 100 dinars...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 13·fr
    ...La partie saisie en possède 475 parts indivises objet de la saisie...
  • Journal Officiel·2010 / N°093·page 14·fr
    ...Article premier - Les dispositions du présent arrêté fixent le règ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 9·fr
    ...— Le quartier maritime de Tunis couvrant le sous quartier maritime...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 11·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers apparten...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 4·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions du dernier aliné...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 19·fr
    ...- la transmission des parts par voie successorale, - la diminution...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 15·fr
    ...## Section deuxième - des voies de recours Art. 73 - Les décision...