Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 41·fr
    ...qui seront fixé le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudicat...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr
    ...(62.388.000D), plus frais de la première audience (2.200.000D) et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 51·fr
    ...x de quarante pour cent, à l'audience du 14 mai 2007. 6- Date et l...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 25·fr
    ...ût 2008 à partir de 8H30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 35·fr
    ...ner le tiers du prix avant l'audience. Pour participer aux enchèr...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 53·fr
    ...r 2012 à partir de 8:30 à l'audience des criées au tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 44·fr
    ...2.067.329 D pour la première audience et les frais de la deuxième ...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 10·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience La vente sera procédé le 17...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 7·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 5·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente a...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 62·fr
    ...i seront fixés le jour de l'audience précité (6 mai 2008). Date ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 42·fr
    ...t 2008 à partir de 8.30H à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 12·fr
    ...du matin à l'audience des créées du tribunal de l'ère instance de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 57·fr
    ...(2ème audience après rabat de la mise à prix de 40%) Cabinet Maît...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 7·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication: chambre des criées du tribuna...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 37·fr
    ...Les frais de poursuite seront fixés le jour de l'audience. Date e...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 53·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ date et lieux de la ven...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 44·fr
    .../3 de la mise à prix avant l'audience fixée à cet effet, les étran...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience d'adjudication. Date et lie...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 44·fr
    ...59, à 9 heures du matin, à l'audience des créés du Tribunal de Pre...