Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 28·fr
    ...— Les grandes options se présentant à la Tunisie. — La réalisation...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 20·fr
    ... son avis sur les différentes options et questions qui lui sont so...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 12·fr
    ...Cette adoption, prévue par les statuts, n'a pas entraîné la créati...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par la Chambre des Députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 10·fr
    ...tant loi de finances pour l'adoption 1974; Vu le décret N° 73-694...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 15·fr
    ...— Deux interrogations orales portant sur des cours à option organi...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 10·fr
    ...Il comporte, outre les modules obligatoires, des modules optionnel...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 3·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Un exemplaire du P.V a été dép...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 32·fr
    ...1°) Adoption définitive des statuts. 2°) Vérification de la décla...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 42·fr
    ...Il comporte en outre, un module optionnel au minimum choisi par l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 9·fr
    ...il 2006 Page 1577 # Avis d'adoption du statut ## Type de groupem...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 2·fr
    ...Discussions et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 25·fr
    ...rtificat d'études supérieures optionnel. Ledit cycle est sanction...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 23·fr
    ...pécialité et le cas échéant l'option choisie accompagnée des pièce...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 24·fr
    ...comportant, éventuellement, l'option choisie. Art. 19. - L'attest...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 5·fr
    ...est soumis de nouveau après adoption des modifications conformémen...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 27·fr
    ...- La mise à jour des articles 7 et 8 des statuts et adoption de no...