Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 8·fr
    ...45326P Il appert du procès-verbal de l'AGE du 14 mars 2004 enregi...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 55·fr
    ...2°) Assemblée Générale constitutive Du procès-verbal de l'assembl...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 40·fr
    ...B2413542005 Il appert du procès-verbal de l'AGE du 16 octobre 200...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 35·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 42·fr
    ...N°310791-03 Par procès-verbal en date du 15/01/2015 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 7·fr
    ...Suivant procès-verbal du conseil d'administration réuni le 30 mai ...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 53·fr
    ...du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive tenue le 3 d...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr
    ...1332409/A Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 14·fr
    ...0850524E** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 6·fr
    ...Mezraya Houmt Souk Djerba 4180. - Capital social : 15 000.000 DT. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 3·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire, en date d...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 44·fr
    ...Association du développement et de la promotion Erriadh Jerba. Ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 26·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal susmentionné et des états financ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 6·fr
    ...s par les plans d'aménagement urbain du gouvernorat de Nabeul pour...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 31·fr
    ...Sfax consigné dans le procès-verbal de sa réunion en date du 24 ao...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 17·fr
    ...Deux copies du procès-verbal et des statuts mis à jour enregistrés...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 40·fr
    ...1304998/C/A/M/000 Suite au procès verbal du 16/1/2014 enregistré à...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 32·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 13·fr
    ...Aménagement du territoire, urbanisme et habitat : - élaboration d...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 26·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de ville de la Raf-Raf, gouve...