Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°016·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 20·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts * Modalités de convocatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 7·fr
    ...1°) — d'une attestation de vente si le véhicule est importé par l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°078·page 7·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 10·fr
    ...L Suivant au statut en date du 3/9/2009, enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 12·fr
    ...Samir Hammami a été nommé gérant dans les statuts et ce pour une d...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 12·fr
    ...1, - statistiques : 1. Art. 2 - Les dossiers de candidature doive...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 6·fr
    ...1568687/C Suivant statuts en date du 10/4/2018 enregistrés à la r...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDCE10883P du 20 o...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 3·fr
    ...1579122/C/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 30·fr
    Vu le décret n° 99-368 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 8·fr
    ...2009T04629SRUB1 ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 14·fr
    ...- La mise à jour de l'article 14 des statuts. Deux exemplaires du...
  • Annonces Légales·2021 / N°046·page 9·fr
    ...1- Mise à jour des statuts de la société TUNISAVIA en prenant en c...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 36·fr
    ...STATISTIQUE - Technique de la statistique - Techniques des estima...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 19·fr
    ...33, série D, case 161, il a été établi les statuts d'une société a...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 14·fr
    ...# Ministère de la Défense Nationale ## STATUT PARTICULIER Décret...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 7·fr
    ...2007G01004SRLB1 # Constitution d'une société S.A.R.L Suivant sta...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 13·fr
    ...2012300851SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...