Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 6·fr
    ...1307750 R** Suivant les statuts enregistrés à la recette de l'enr...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 27·fr
    ...- La modification des articles 7 et 8 des statuts. Deux copies de...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 26·fr
    ...19, Avenue de Carthage TUNIS ## CONSTITUTION ### A — Statuts : ...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 25·fr
    ...258406-95 Mise à jour des statuts Suivant acte sous seing privé ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 29·fr
    ...Abdennacer M'Hirsi, Modification de l'article 12 des statuts - 3èm...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 2·fr
    ...000/M/N/1521125/T** En vertu des statuts enregistrés à la recette...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 4·fr
    ...1548035/j Suivant statuts en date du 8/01/2018 enregistrés à la r...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 2·fr
    ...99 ans **Date de dépôt du projet de statuts types** : 09/03/2026 *...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 18·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des statuts sur la répartiti...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr
    ...L'article «6» des statuts de la Société a été modifié en conséquen...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 5·fr
    ...1585041/Q/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 24·fr
    ...3°) Modification de l'Article 6 des Statuts après l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 2·fr
    ...1156912BPM000 1- Extrait des statuts Suivant acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...Dépôts des statuts : Un projet des statuts de la Société par le fo...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 5·fr
    ...1499280W/A/M/000 Suivant statuts en date du 12 février 2017, enre...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 12·fr
    ...1550696/N/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 21·fr
    ...2014P00743SRLB2 ## Révision de statuts ## Sté Sécurité Qualité F...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 8·fr
    ...- Modification des statuts de la société en vue de les harmoniser ...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 10·fr
    des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 46·fr
    ...855, série bis, case 286, il a été établi les statuts d'une Sociét...