Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 59·fr
    ...les 1000/32770 parts de l'immeuble sis à Chat Meriyem délégation d...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia, route de la Corniche, Délégat...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 15·fr
    ... sise à Henchir Ouled Sola délégation de Boumerdès, comptante de 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 40·fr
    ...té Erraja route de Mouensa délégation de Zarzis, il s'agit d'un lo...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 4·fr
    ... de Medenine avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 4·fr
    ... novembre 1974 fixant les prérogatives du ministère de la justice,...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 16·fr
    ...e la loi 2000-93 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 14·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 62·fr
    ...rier 1997, relative à la promulgation du code de la fiscalité loca...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 7·fr
    ...Le nom observance des obligations découlant de cet engagement est ...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 56·fr
    ...367», sise à Bir Bouregba, délégation de Hammamet, gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 27·fr
    ... décidé à l'unanimité la prolongation du mandat de Mr Mohamed Bedo...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 34·fr
    ... de la société SOAPI, avec délégation de pouvoirs les plus étendus...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 39·fr
    ...Elle se trouve située à Télélisa délégation d'Eljem conformément a...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 16·fr
    ...## OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 19. — Les organismes...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 20·fr
    ... Alia, secteur d'El Grine, Délégation de Chebika Kalrouan, limité ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 39·fr
    ...2014405524APSF1 # Homologation de résolutions ## Syndicat des co...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 4·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail et notamm...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 9·fr
    ...prise et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 4·fr
    ...onstitution à nos jour 2-Prolongation pour la période de gérance r...