Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr
    ...Il en est de même de la modification des statuts ou de la cession ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    Vu la loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieu...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 4·fr
    ...ion des découvertes et des défauts qu'en ce qui concerne le contrô...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr
    ...Ordre du jour - Modifications à apporter aux Statuts. Le Conseil...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...- D'un exemplaire des statuts, - D'une ampliation de la délibérati...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...laquelle sont introduits les bruts et d'où sortent les lourds ou g...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 10·fr
    ...6°) que les articles suivants des statuts de Batiment ont été modi...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 15·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...— Modifications à apporter aux statuts, comme conséquence des appo...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...outes les dispositions des statuts. Elles seront assimilées aux a...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...merce; elle a approuvé les statuts et déclare également que la Soc...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...t marchande n'ayant pas de défauts organoloptiques et livrée piles...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 42·fr
    ...e Tunis, il appert que les statuts de la Société « Garage du Nord ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...ays en matière de phosphates bruts, de gypse, de gaz naturel et de...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 5·fr
    ...anonymes), - un projet des statuts de la société paraphé par le gé...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...prorogation prévus par les statuts. Apports : en numéraire : Mill...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 17·fr
    ...Procédé de Préparation de Hauts Polymères de Cis - 1,4. Cette inv...