80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr...Il en est de même de la modification des statuts ou de la cession ...
- Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·frVu la loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieu...
- Journal Officiel·1991 / N°050·page 4·fr...ion des découvertes et des défauts qu'en ce qui concerne le contrô...
- Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr...Ordre du jour - Modifications à apporter aux Statuts. Le Conseil...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr...- D'un exemplaire des statuts, - D'une ampliation de la délibérati...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr...laquelle sont introduits les bruts et d'où sortent les lourds ou g...
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 10·fr...6°) que les articles suivants des statuts de Batiment ont été modi...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 15·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr... dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés a...
- Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
- Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr...— Modifications à apporter aux statuts, comme conséquence des appo...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr...outes les dispositions des statuts. Elles seront assimilées aux a...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr...merce; elle a approuvé les statuts et déclare également que la Soc...
- Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr...t marchande n'ayant pas de défauts organoloptiques et livrée piles...
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 42·fr...e Tunis, il appert que les statuts de la Société « Garage du Nord ...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr...ays en matière de phosphates bruts, de gypse, de gaz naturel et de...
- Journal Officiel·1997 / N°078·page 5·fr...anonymes), - un projet des statuts de la société paraphé par le gé...
- Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr...prorogation prévus par les statuts. Apports : en numéraire : Mill...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 17·fr...Procédé de Préparation de Hauts Polymères de Cis - 1,4. Cette inv...