Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 10·fr
    ...laquelle sont introduits les bruts et d'où sortent les lourds ou g...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...nnement sont fixés par les statuts particuliers. Art. 51. — Les c...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr
    ...1°) Modification des articles 8, 12 et 16 des statuts; 2°) Questi...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 18·fr
    ...gation prévue par les dits Statuts. Capital Social : Le capital i...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ... sur les modifications des statuts, la dissolution de la coopérati...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...» a été augmenté de 18.000 dinars et l'article 7 des statuts est m...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...— L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. IV. — Dép...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...gouvernorats et dans les instituts supérieurs des sports et de l'é...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...3.** — Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc..., situés à l'int...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 43·fr
    ...18, avenue de Carthage, **TUNIS** Statuts et dépôts : Acte s.s.p....
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...es doyens; les écoles et instituts supérieurs sont dirigés par des...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ...qu'un espace contenant des statuts d'animaux comme des dinosaures....
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...t de gestion ainsi que ses statuts-types seront fixés par décret. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 24·fr
    ...1° Modification des statuts; 2° Questions diverses. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 4·fr
    ...Cyril, née le 7 janvier 1966 à Issy-Les-Moulineaux (Hauts-de-Seine...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...ts négatifs dans les valeurs bruts et les amortissements respectiv...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...Deux originaux des statuts de constitution de la Société ont été e...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 8·fr
    ...andes réparations des rues, égouts et trottoirs conformément à la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ... prévu par l'article 3 des statuts. 2) Siège social : A Tunis, 54...