Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...prorogation prévue par les statuts. Capital social : Le capital s...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    ...IV — L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modif...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...— L'établissement des égouts, des réseaux de distribution d'eau, d...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. N° B-1.596 ETUDE DE...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...1) L'article « deux » des statuts comprendra en outre : « Toutes o...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 37·fr
    ...ormément à l'article 9 des statuts, la libération de la 2ème tranc...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...rmément à l'article 27 des statuts tous les pouvoirs pour gérer et...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...termes de l'article 17 des statuts. 3° Election d'un commissaire ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...ainsi que pour promouvoir les buts et principes de la Charte des N...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...L'article 9 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...en vigueur et les présents statuts. ART. 2. — La coopérative pren...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...1°) des statuts (enregistrés à Tunis A.C.I. le 6 août 1962, volume...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...**Dépot :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr
    ...Modifications à apporter aux statuts de la Société. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...pital; - Modifications des statuts en découlant; - Pouvoirs au Co...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...membres; - deux directeurs d'instituts de recherche, l'un spéciali...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...nseignants, d'étudiants, de scouts et de sportifs. ART. 11. — Cha...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...cation de l'article 27 des statuts, d'un commun accord et à l'unan...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...— L'enseignement supérieur est donné dans les Facultés, Instituts ...