Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 33·fr
    ...ue Emile Zola à Billancourt (Hauts-de-Seine) France et la Sté dite...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...omme suit l'article 37 des statuts : « Tout membre du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 120·fr
    ...Les caractéristiques qualitatives sont les attributs que doit revê...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 36·fr
    ...a) Statuts s.s.p. en date du 31 juillet 1963, enregistrés à Tunis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...e 308, il a été établi les statuts d'une société anonyme dont a ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...ration; Modifications des statuts de la Société, notamment comme ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ...toutes les questions que les hauts fonctionnaires souhaitent évoqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...En conséquence, le premier alinéa de l'article 5 des statuts a été...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...'habitations conformes aux statuts-types agréés par Monsieur Le Se...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 36·fr
    ...3°) — L'article 9 des statuts a été modifié en conséquence. Pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...Ce devra être l'un des buts de la politique sociale de supprimer t...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 27·fr
    ...Deutsche Gesellschaft Für Schadlingsbekämpfung mbH Neue Mainzer St...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 26·fr
    ...- Modification de l'Article 41 des Statuts de la Société. - Quitus...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 42·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Deux expédi...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...outes les dispositions des statuts et seront entièrement assimilée...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 47·fr
    ...L'article 7 alinéa 1 des statuts a été modifié en conséquence. N°...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le Conseil d'Adminis...