Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 24·fr
    ...ie doit faire l'objet d'investigations. Un demandeur présentant un...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 15·fr
    ...ue Municipalité de Mahdia, Délégation et Gouvernorat de Mahdia, li...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 31·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 12·fr
    ...Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement de formalités. Les ...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 13·fr
    ...meuble situé à Wadi Gulat, délégation Sidi Alwan, gouvernorat de M...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 5·fr
    ...rant à la rue de la Marsa, délégation de Hadjeb Layoune, gouvernor...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 16·fr
    ...osé dans les bureaux de la Délégation et de la Justice Cantonale d...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 27·fr
    ...ti le G.I.C d'EL Midh Har, délégation Beni Khadech au groupement d...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 3·fr
    ...99 ans sauf décision de prorogation. II. Déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 26·fr
    ...donne les pouvoirs et les prérogatives nécessaires pour gérer la s...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 49·fr
    ...1) L'assemblée a décidé la prorogation de la durée de la Société p...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 13·fr
    ...## OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 19. — Les organismes...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 30·fr
    ...rès de Banque Zitouna et l'obligation de doubles signatures de deu...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 13·fr
    ...ssements bénéficiant d'une délégation pour le change manuel. Le d...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 6·fr
    ...on partielle des droits et obligations dans le permis de recherche...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 7·fr
    ...Sises à la délégation de Souassi du gouvernorat de Mahdia, telle q...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 11·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 8·fr
    ..." sis à Sfax à Sidi Dhaher délégation de Bir Ali Ben Khalifa, il c...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 48·fr
    ...SOUSSE Société Commerciale de la Délégation de Sousse CONVOCATION...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 32·fr
    ... loi n° 2000-93, portant promulgation du code des sociétés commerc...