80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 18·fr... pour l'enregistrement des statuts, procès verbaux, déclarations d...
- Journal Officiel·1959 / N°053·page 2·fr...t legs ainsi que les revenus touts naturels du patrimoine de l'Off...
- Journal Officiel·1960 / N°042·page 13·fr...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. III. — Deux exempl...
- Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr...énoncés à l'article 14 des statuts avec la facilité d'agir seul ou...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 52·fr...- Que l'article 9 des statuts est changé. - Que le siège social es...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr...suivante à l'article 2 des statuts : La raison et la signature so...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 37·fr...2°) Modification des statuts. Le présent avis tient lieu de convo...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 22·fr...44-46 Rue des Marabouts à Sfax. Capital social : Huit mille dinars...
- Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr...sement; 2) Approbation des statuts et déclaration de la constituti...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr...rmément à l'article 11 des statuts. N° 1.114. **Cabinet de Mme L...
- Journal Officiel·1968 / N°011·page 24·fr...les Articles N° 6 et 7 des Statuts de la dite société sont modifié...
- Journal Officiel·1959 / N°007·page 9·fr...uivante ; l'article 28 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr...isés dans l'article 16 des statuts originaires. Pour Extrait Le ...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr...appert que l'article 3 des statuts de l'Union Financière et Techni...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr...rmément à l'article 34 des statuts chez la Société du Domaine de P...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 19·fr...rmément à l'article 33 des statuts de la société, de déposer au si...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 25·fr... sur l'ensemble des salaires bruts opérations navires. — Contribu...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 16·fr...e modifier l'article 7 des statuts, le texte dudit article devenan...
- Journal Officiel·1964 / N°055·page 7·fr...ormément à l'article 5 des statuts à l'Avenue Habib Bourguiba (Pas...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr...arthage, que l'article des Statuts de la dite Société est modifié ...