Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...3°) Exemplaire des statuts modifiés en vue de l'augmentation, en u...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 27·fr
    ...is Préau 92-Reuil-Malmaison (Hauts de Seine) France dont le mandat...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 7·fr
    ...| | Poêles et réchauts à alcool, becs de lampes et pièces détaché...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...rmément à l'article 34 des statuts, chez la Société du Domaine de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 25·fr
    ...2°) Qu'elle décide la modification des articles 6 et 7 des statuts...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ... 5) dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives, au...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts effectués à la date du 14 mars 1967 a...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 11·fr
    ...d'examiner les projets des statuts particuliers, les régimes de ré...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...709, case 98, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme do...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...lution anticipée prévu aux statuts. Capital social : 1.800.000 fr...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts, décidée par la même Assemblée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ... vidange ou autres dans les égouts par les bouches et les regards ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 22·fr
    ...rmément à l'article 34 des Statuts pour le lundi 8 mai 1967 à 11 h...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 23·fr
    ...Turnhoutsebaan 30, Beerse (Belgique), a déposé une demande de brev...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ...aux congrès prévus par les statuts de cette organisation. ## Arti...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. Pour extrait ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 31·fr
    ...ue par attaque de phosphates bruts par l'acide sulfurique, procédé...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ...— de veiller à l'application des statuts et de la réglementation e...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...ives à la modification des statuts, la fusion ou la dissolution de...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ... desquelles sont désignés de hauts cadres pouvant être désignés se...