Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 24·fr
    ...Les Parcelles cadastralles du N° 69 au 81-37-41 et 42 Secteur « H ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 17·fr
    ...185 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 23·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 232 et 233 Secteur « A » Ras Eloued ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 54·fr
    ...| 334 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52287 336 confo...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 46·fr
    ...| 231 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52228 | Partie ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr
    ...1- a) Si les marchandises importées ou des marchandises identiques...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 48·fr
    ...| 252 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51778 | Partie ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 19·fr
    ...187 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 34·fr
    ...| 480 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 30031 482 confo...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 40·fr
    ...| 332 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95115 (réquisition ...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 37·fr
    ...La parcelle n° 3 d'une contenance de 647 m², la parcelle n°4 d'une...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 6·fr
    ...spécialité archives a)- L'archivistique : (Définition, principes ...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 22·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 22 et 25 Imadet Fdhoul Secteur « C »...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 30·fr
    ...2ème Parcelle : Au Nord : Logement du Gouvernorat; A l'Est : Ben C...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 27·fr
    ...| 187C conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°75458...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 6·fr
    ...— Les architectes ou groupements d'architecture peuvent également ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 20·fr
    ...| 565 conforme à la parcelle n° 80 | | | 9146 | | | | 566 c...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 6·fr
    ...2 - L'observatoire national des marchés publics collecte les donné...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 33·fr
    ...e la parcelle sur le plan | N° de T.F | Situation de la parcelle |...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 39·fr
    ...| 326 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95111 (réquisition ...