Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
759 résultats pour ""AXIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ...Toutefois, pour les taxis automobiles dont la circulation est limi...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...229.** — a) Les taxis comprennent les voitures qui sont à la dispo...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 12·fr
    ...orts et des Communications # TAXIS Arrêté du Ministre des Transp...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 14·fr
    ...emier Ministre Mohamed MZALI TAXIS Arrêté du Ministre des Transp...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 19·fr
    ...## Ministère des Transports et des Communications ### TAXIS **Ar...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 8·fr
    ...ts et des Communications ### TAXIS **Arrêté du Ministre des Tran...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 6·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ### TAXI...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 14·fr
    ...Les taxis munis d'autorisations délivrées avant la publication du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...périmètre de transport urbain pour les taxis individuels ou zone d...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 47·fr
    ...**ARTICLE PREMIER** - Les tarifs des taxis grand tourisme sont fix...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 42·fr
    ...de la zone de circulation des taxis autour de la commune de Monast...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 9·fr
    ...t de personnes par voitures « Taxis » dans la ville de Kairouan et...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 17·fr
    ...## TAXIS **Arrêté du Ministre des Transports et des Communication...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 12·fr
    ...— Les taxis individuels munis d'autorisations d'exercice délivrées...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...* Entreprise de transport public de personnes par voitures de taxi...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 9·fr
    ...— Deux taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 18·fr
    ...**Article Unique.** — Les taxis munis d'autorisations délivrées pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 13·fr
    ...Examen des états financiers des FCP «Axis AAA», «Axis Capital Prud...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 6·fr
    ...- Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la p...