78 résultats pour ""CAPTI""
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- Journal Officiel·2002 / N°039·page 26·fr...toutes espèces d'oiseaux détenus en captivité dans un but d'élevag...
- Journal Officiel·1999 / N°045·page 19·fr...Toutes les espèces d'oiseaux détenus en captivité en vue de la rep...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 37·fr...**Captial Social** : Neuf mille cinq cent dinars (9.500 D) divisé ...
- Journal Officiel·1981 / N°081·page 12·fr... en aluminium doré ou inox et caption-nage en tissus variés. ## A...
- Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr...nappe libre captive, surface piézo-métrique. Les escats de pompage...
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- Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr...s s'ils sont nés et élevés en captivité. Art. 2. — Les personnes ...
- Journal Officiel·2001 / N°024·page 3·fr...nts gibiers, nés et élevés en captivité seront effectués conformém...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr...La nourriture des oiseaux de vol en captivité doit provenir unique...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 19·fr...1° les ascensions de ballons libres ou captifs; 2° les évolutions ...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 16·fr...dre en charge les obligations captionnées et en assurer la remise ...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr... de gibier nées et élevées en captivité e) viandes : toutes partie...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 16·fr...imaux apprivoisés ou tenus en captivité. Art. 214. — La naturalis...
- Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr...e Polyoléfines Douées d'une Récaptivité améliorée aux Colorants. ...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr... Voyages Tourisme et Transit Captig/Social : 1.500 Dinars Siège ...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 6·fr...le milieu naturel et gardé en captivité jusqu'à atteindre la taill...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 14·fr...nts gibiers, nés et élevés en captivité seront réglementés par un ...