Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
123 résultats pour ""DAR ESSALAM""
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 23·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée «Dar Essalama». Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 29·fr
    ...ire de la propriété dite : Dar Essalam située à la Marsa, Gouverno...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 23·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Dar Essalama Qu'elle est sa...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 34·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Essalam » b) Qu'el...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Essalam b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 18·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Essalama située à M...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 21·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Essalam. b) Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 7·fr
    ...MAIZA, demeurant au 11 rue Dar Essalam, Ezzouhour 4, Tunis, un fon...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 10·fr
    ...F n°11318 Siliana dénommé "Dar Essalam" d'une superficie totale de...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 33·fr
    ... de la propriété appelée : Dar Essalam, dont l'immatriculation a é...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 27·fr
    ...F n°11318 Siliana dénommé "Dar Essalam" d'une superficie totale de...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 10·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Essalam »; b) Qu'e...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 26·fr
    ...bib Bourguiba demeurant à "Dar Essalam" rue Chedly Zouiten 2070 La...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 26·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar Essalam ». Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Essalam située à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 49·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Essalam b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Dar Essalam. Qu’elle est sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 25·fr
    ... de la propriété appelée « Dar Essalam », dont l'immatriculation a...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 20·fr
    ...« Dar Essalam ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 38·fr
    ...re de la propriété appelée Dar Essalam dont l'immatriculation a ét...