Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
233 résultats pour ""ESCALE""
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 17·fr
    ...e abritée ou dans les ports d'escale. Est considéré comme service...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 22·fr
    ...Pour les navires de croisières touristiques dont l'escale est infé...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 24·fr
    ...2009T00407SRLB2 ## Société « l'Escale Café » SARL au capital de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 6·fr
    ...u de douane d'escale — le numéro et la date d'escale donnés par le...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 18·fr
    ...et de Dénomination) Société "Escale Forme" Société Unipersonnell...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 36·fr
    ...Par passerelle et par escale et en Euro……………………………………………………300,00 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 35·fr
    ...N° D-190 --- ## CONSTITUTION DE SOCIETE Société « l’Escale » P...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 5·fr
    ... à bord d'un navire y faisant escale à destination de l'étranger, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 38·fr
    ...- Tout navire militaire étranger en escale dans un port maritime d...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 10·fr
    ...En cas d'escales successives aux deux aéroports visés dans le prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 20·fr
    ...Navires de croisières touristiques dont l'escale est inférieure à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...— le numéro d'escale du moyen de transport donné par l'autorité co...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 9·fr
    ...On entend par long-parcours le voyage aérien sans-escale qui éloig...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 4·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 4·fr
    ...les points des escales intermédiaires ou des escales au-delà du te...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 32·fr
    ...« TANIT », pour chaque jour d'escale au port maritime de commerce ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...10) Prestations d'assistance aéroportuaire et d'escale : Elles fo...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...ier port de déchargement ou d'escale même si le voyage pour lequel...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 12·fr
    ...roit de transit et du droit d'escale pour des fins non commerciale...